Miscellanees.net - blog prolixe pub, marketing & conso, high tech, innovations - Mot-clé - brevet2023-11-09T22:14:23+00:00urn:md5:e7ec1fbd7729b619d22bab365af406cbDotclearLe rouge, les semelles Louboutin... sont-ils brevetables ?urn:md5:5462d2c045f1aa4c8fc60a3e361a32142012-01-15T17:30:00+01:002012-01-15T18:53:36+01:00Capucine CousinPropriété intellectuelleBien communbrevetChristian LouboutinINPIOHMI <p><img src="https://blog.miscellanees.net/public/louboutin__2_.jpg" alt="louboutin__2_.jpg" title="louboutin__2_.jpg, janv. 2012" /></p>
<p><strong>I</strong>l s'en est fallu de peu: Christian Louboutin, créateur des
fameuses chaussures à talons aiguilles vertigineux, a bien failli faire déposer
non pas une invention scientifique ou une innovation de rupture, mais... les
semelles rouges dont sont dotés tous ses escarpins. Une particularité
esthétique qu'il aurait ainsi fait protéger dans le monde entier. Nul autre
chausseur n'aurait pu doter ses chaussures de semelles rouges. L'affaire
traînait depuis plusieurs mois, cet <a href="http://desdroitsdesauteurs.fr/2012/01/la-protection-des-semelles-louboutin/">très
bon billet</a> en retrace les différentes étapes.</p>
<p>Première étape: pour présenter ses semelles rouges comme exclusives,
Louboutin a attaqué en justice les impétrants qui se permettaient de reprendre
l'idée. Avec ainsi Zara, face auquel il a été débouté par la Cour d'Appel de
Paris en juin dernier, et le groupe Yves Saint Laurent aux Etats-Unis, auquel
Louboutin exigeait carrément un million de dollars de dommages et intérêts. Il
était débouté le 10 août 2011 par un tribunal de New York. En août dernier,
l'AFP <a href="http://next.liberation.fr/mode/01012353741-louboutin-perd-l-exclusivite-de-la-semelle-rouge">
citait aussi</a> le cas de "la marque brésilienne Carmen Steffens, qui compte
parmi ses clientes la top Gisele Bündchen", qui a reçu peu après l'ouverture
d'une boutique rue de Grenelle à Paris une lettre du chausseur lui reprochant
d'utiliser des semelles rouges dans ses modèles.</p>
<p>Mais ce n'est pas fini: d'après ce même billet, l’OHMI (Office de
l’Harmonisation dans le Marché Intérieur, agence de l’Union Européenne chargée
de gérer les systèmes d’enregistrement des marques et des dessins ou modèles)
vient d'accepter l’enregistrement de la marque Louboutin pour désigner des
<em>"chaussures à talons hauts"</em> - consistant en <em>"la couleur rouge
appliquée sur la semelle d’une chaussure telle que représentée"</em> (le
contour de la chaussure ne fait donc pas partie de la marque mais a pour but de
mettre en évidence l’emplacement de la marque). Ce dépôt fait l’objet d’une
procédure d’opposition, donc la marque n’est pas définitivement enregistrée. A
suivre...</p>
<p><strong>Breveter une idée, une couleur...</strong></p>
<p><img src="https://blog.miscellanees.net/public/.Stucco_bleu_klein_m.jpg" alt="Stucco_bleu_klein.jpg" title="Stucco_bleu_klein.jpg, janv. 2012" /></p>
<p><strong>S</strong>i, à défaut d'un dépôt de brevet comme en rêvait sans
doute Christian Louboutin, l'OHMI - dont les décisions sont valables au niveau
européen - valide finalement cette marque avec ces critères très particuliers,
cela ouvrira une brèche.L'idée de Louboutin n'est pas de breveter ou de déposer
un modèle de chaussure classique - procédé fréquent chez les marques de luxe
pour éviter la contrefaçon - mais de breveter, ou a minima <strong>déposer un
concept, une idée, la semelle rouge</strong> apposée sur chacune de ses
chaussures. Un des éléments qui fait certes l'identité des chaussures
Louboutin, et le seul qui lui permettait jusqu'à présent de se distinguer des
nombreuses autres marques de chaussures de luxe. On imagine donc sa fébrilité à
protéger juridiquement cette idée.</p>
<p>Tout comme la couleur: en théorie, les couleurs ne sont - heureusement - pas
brevetables. Logique, et heureusement, se dit-on. Dans le cas du <strong>bleu
Klein</strong>, souvent cité à tort comme cas d'école, ce n’est pas la couleur
même qu'Yves Klein a déposé à l'INPI en 1960, mais le procédé de fixation du
pigment, Et encore: s'ils n'acceptent pas le dépôt de couleurs primaires,
l'INPI ou l'OHMI <a href="http://leblogueur.arte.tv/2011/10/18/les-marques-prennent-des-couleurs/">commencent
à accepter</a> des nuances précises (comme le mauvse Milka) ou des combinaisons
de couleurs</p>
<p><strong>R</strong>este à voir donc quelle sera le verdict de l'OHMI. S'il va
dans le sens de Louboutin, cela vaudra dire qu'une simple idée, un concept -
teindre en rouge vif les semelles de chaussures - pourra être protégé, et
réserver à une seule marque. Breveter une idée... Vieux débat, une pratique
interdite en Europe, au nom de la défense du bien commun, alors que les
pratiques sont plus floues aux Etats-Unis - Amazon a déposé son <em>"one
clic"</em>, et Mickael Jackson a bien tenté de <a href="https://blog.miscellanees.net/post/2009/08/10/Un-pas-de-danse-est-il-brevetable">déposer son moonwalk</a>
en 1993.</p>