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lundi 10 août 2009

Un pas de danse est-il brevetable ?

moonwalk

La réponse, à première vue évidente, serait non. Et pourtant... si. C'est le blog de Breeze consacré à la propriété intellectuelle qui a lâché l'info, énorme, la semaine dernière.

En 1993, Michael Jackson, certes artiste talentueux / excentrique / controversé (rayez la mention inutile...), mais surtout homme d'affaires avisé, a breveté "son" pas de danse, le moonwalk. Avec cette définition: ''"A system for engaging shoes with a hitch mans to permit a person standing on a stage surface to lean forwardly beyond his or her center of gravity, comprising:Moonwalk At least one shoe having a heel with a first engagement means, said first engagement means comprising a recess formed in a heel of said shoe covered with a heel slot plane located at a bottom region of said heel, said heel slot plate having a slot formed therein with a relatively wide opening at a leading edge of said heel and a narrower terminal end rearward of said leading edge, said recess being larger in size above said terminal end of said slot than is said terrminal end of said slot; and..."''

brevet MJ

Le truc étant que MJ est loin d'être l'inventeur du moonwalking : comme le rappelle cette simple définition sur Wikipedia, d'autres ont pratiqué avant lui ce pas de danse à reculons, comme James Brown. D'ailleurs, il n'aurait jamais prétendu en être l'inventeur, d'après cette même source.

So ? Ce qui me gêne est que, dans ce cas, MJ (certes sans doute très bien "conseillé") a breveté quelque chose dont il admet ne pas être l'inventeur (alors qu'un brevet protège une invention, et il est déposé en général... par son inventeur). Et quid du principe d'antériorité ?

Poussons le raisonnement un peu plus loin : dans ce cas, est-ce que tout est brevetable ? En France, ce sont les marques, dessins et modèles que l'on protège par un brevet. Pas des oeuvres de l'esprit, des oeuvres d'art, encore moins des gestes et mouvements. Mais comme me le rappelait un confrère, le brevet de MJ relève du droit américain, qui n'a rien à voir avec le nôtre...

Cela nous mène à des questions de fond passionnantes, sur ce qui est brevetable - ou pas. Le débat fait rage outre-Atlantique, et porte sur à peu près tout. On se souvient, ici, des débats sur le brevet logiciel (voir ce dossier que j'y avais consacré en 2004 pour TerraEco - accès payant hélas). Le brevet déposé sur le "paiement en un clic" par Amazon ("one click", un dispositif permettant à l'internaute d'acheter un produit sur le Web grâce à un unique clic de souris) est devenu une légende.

Aujourd'hui, un des champs potentiellement brevetables qui fait débat est celui de l'homéopathie, alors que des labos pharmaceutiques rêvent de s'emparer de recettes ancestrales et de les breveter. Par la biopiraterie, ils s'empareraient ainsi de savoirs ancestraux, qu'ils privatiseraient par le biais de brevets, comme le souligne ce collectif. Je me souviens avoir visité en août 2008 un labo de plantes médicinales mexicain qui lutte contre cela.

Le sujet est passionnant et effrayant : est-ce que tous les pans du savoir, qui relèvent du bien commun, seront un jour privatisables, brevetables ?